Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.A.7V.Q. 116 - Règlement de l’arrondissement La Haute-Saint-Charles sur l’urbanisme

Article 453
Versions de la disposition

Texte intégral
453.Une antenne est fabriquée de matériaux inoxydables ou est protégée contre l’oxydation.
2009, R.A.7V.Q. 116, a. 453.
453.Une antenne est fabriquée de matériaux inoxydables ou est protégée contre l’oxydation.
2009, R.A.7V.Q. 116, a. 453.
© Ville de Québec, 2025. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions Irosoft.